On ne doit pas tenir pour acquis les droits des travailleurs et des travailleuses

La fête du Travail 2002 marque le début de ce qui s'avère un moment critique pour les travailleurs et les travailleuses du secteur public fédéral et tous les membres de l'AFPC. Au cours des quelques dernières années, nous avons vu naître plusieurs projets gouvernementaux concernant la réforme du secteur public, notamment la Commission Fryer et le groupe de travail Quail. Si le gouvernement maintient son programme de réforme, nous pouvons nous attendre à ce qu'une loi soit adoptée plus tard cette année, qui pourrait modifier radicalement la négociation collective, la représentation et plusieurs droits en milieu de travail. Nous devons demeurer vigilants et prêts à nous mobiliser afin de contrer toute tentative du gouvernement de réduire ou d'éliminer nos droits et les gains que nous avons durement acquis au cours des ans.

La fête du Travail de cette année est une occasion de réfléchir non seulement sur ce que nous avons réalisé, mais également sur ce qui doit être fait pour renforcer les droits des travailleurs et des travailleuses au Canada et partout dans le monde. C'est précisément ce qu'entend faire l'AFPC qui marquera cette fête du Travail d'une façon historique en envoyant quelque 1 200 délégué-e-s, observateurs et observatrices au Congrès mondial de l'Internationale des services publics, à Ottawa. Nous aurons l'occasion de renouveler notre engagement à défendre les droits des travailleurs et des travailleuses et la qualité des services publics. On ne peut mieux célébrer la fête du Travail!

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Les membres livrent des messages en personne au sujet des soins de santé

« Ce que les Canadiens et les Canadiennes veulent, c'est un régime public de soins de santé qui protège tout le monde, sans exception », d'affirmer un membre de l'AFPC, Lee Rosas-Shapiro, dans une vidéo de l'AFPC présentée à la Commission Romanow sur l'avenir du régime de soins de santé au Canada.

Mme Shapiro était l'une des 13 délégué-e-s à la Conférence Accès 2002 de l'AFPC, qui ont offert leur témoignage dans une vidéo présentant essentiellement les expériences de membres ayant un handicap qui essaient d'obtenir des services du régime de soins de santé.

La vidéo, accompagnée d'une lettre de la présidente nationale de l'AFPC, Nycole Turmel, a été remise en main propre à Romanow, dans son bureau de Saskatoon, par les membres de l'AFPC qui militent pour les questions d'équité.

Robin East, représentant de l'AFPC pour les personnes ayant un handicap au comité d'accès à l'égalité et Raj Dhir, adjointe à la vice-présidente nationale, accès à l'égalité, de l'Élément national, et Marianne Hladun, membre du comité des droits de la personne du nord de la Saskatchewan ont remis en main propre à Roy Romanow, le mémoire sur vidéo de l'AFPC, à Saskatoon.

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L'AFPC réclame des mesures concrètes en ce qui concerne les lieux de travail contaminés

À la mi-juillet, le Conseil du Trésor a affiché en douce sur son site Web une liste de plus de 2 000 lieux de travail fédéraux contaminés. Non seulement des milliers de travailleuses et travailleurs fédéraux sont-ils affectés par les toxines et les cancérogènes identifiés sur ces sites, mais le public en général et même des collectivités entières sont également menacés.

La présidente nationale de l'AFPC, Nycole Turmel, a signalé qu'il était tout à fait inapproprié que le syndicat entende parler pour la première fois de l'ampleur du problème dans un article du National Post. Dans une lettre adressée à la présidente du Conseil du Trésor, elle soulignait que les membres de l'AFPC craignent pour leur santé et leur sécurité immédiates et futures et reprochait à l'employeur de ne pas accorder d'importance au bien-être des travailleuses et travailleurs fédéraux et du public en général.

« Les responsables du Conseil du Trésor ont enfreint de nombreux articles de la partie II du Code canadien du travail en refusant de saisir de cette affaire le comité d'orientation à l'échelle de l'administration fédérale », souligne Turmel. « Il est en effet clairement stipulé dans le Code que le comité d'orientation constitue l'instance conjointe au sein de laquelle devraient être débattues les graves questions de santé et de sécurité. Des représentantes et des représentants du Conseil du Trésor ont participé pendant dix ans à des travaux visant à modifier le Code, si bien que cette procédure ne devrait pas être sujet d'étonnement pour ces derniers. Toute cette situation aurait pu être évitée, dans une large mesure, si le ministère à la tête duquel vous vous trouvez avait respecté les dispositions législatives qui prévoient la marche à suivre pour régler des questions de ce genre. »

Le syndicat a exhorté le Conseil du Trésor à prendre des mesures immédiatement afin qu'un programme soit mis en place pour surveiller la santé de l'ensemble des travailleuses et des travailleurs qui peuvent avoir travaillé à n'importe quel des sites contaminés relevés à ce jour et pour qu'il convoque une réunion du comité d'orientation à l'échelle de l'administration fédérale conformément au Code. L'AFPC est prête à collaborer avec le gouvernement et les autres parties afin de s'assurer que les travailleuses et les travailleurs concernés bénéficient de la surveillance et des soins dont ils ont besoin et qu'un vaste programme de nettoyage est entrepris.

Les membres visés qui travaillent à n'importe quel des sites identifiés peuvent communiquer avec les membres du comité mixte de santé et de sécurité au travail de leur section locale ou avec le bureau de direction de leur section locale ou, en leur absence, avec le bureau national de leur Élément. Le personnel de santé et sécurité de l'AFPC collaborera avec les Éléments afin d'obtenir des renseignements concernant les sites partout au pays.

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L'AFPC coanimera le Congrès mondial

La sauvegarde et la mise en valeur des services publics seront des questions prioritaires lorsque l'AFPC, en collaboration avec le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP), le Syndicat national des employées et employés généraux du secteur public (SNEGSP) et le Syndicat international des employés de services, coanimera le 27e Congrès mondial de l'Internationale des services publics (ISP).

La rencontre internationale, qui se tiendra à Ottawa, du 2 au 6 septembre, aura pour principal objectif l'élaboration d'un plan d'action global réparti sur cinq ans. Le plan portera principalement sur quatre points : la conquête des droits des travailleurs et des travailleuses; les travailleurs et travailleuses du secteur public et leur travail; équité et diversité; un engagement permanent; et le renforcement des syndicats et la solidarité internationale. Le Congrès dévoilera également une nouvelle campagne pour la qualité des services publics.

Les délégué-e-s examineront le plan d'action, de même que des résolutions soumises par les syndicats affiliés à l'ISP. Le programme prévoit également le lancement de la trousse de l'ISP sur l'équité salariale. Vous pourrez lire le compte rendu du Congrès mondial dans un prochain numéro de Parlons syndicat.

L'ISP rassemble 20 millions de travailleurs et travailleuses du secteur public, membres de plus de 600 syndicats, répartis dans plus de 140 pays. Depuis plus de 90 ans, l'ISP a défendu les services publics grâce à ses activités, à ses campagnes, à son travail sur des questions prioritaires et à son association avec d'autres organisations internationales.

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Le syndicat perd un pilier important

C'est avec un profond regret que l'AFPC annonce le décès d'un employé et militant de longue date, le confrère Luc David, survenu le 8 juillet dernier. Luc est entré au service de l'AFPC comme négociateur en 1988 et a travaillé plus tard comme agent aux griefs et à l'arbitrage. Il a remporté de nombreuses victoires au nom des membres de l'Alliance partout au Canada. Parmi ses nombreuses réalisations, Luc a contribué à faire augmenter de plus de 3 000 $ les salaires de centaines de travailleuses à Postes Canada, en 1994, et à obtenir plusieurs percées importantes et augmentations salariales aux aéroports de Montréal et d'Edmonton.

Lutteur infatigable, Luc a bien surpris ses ami-e-s et collègues de travail par sa détermination à ne pas laisser la maladie entraver sa vie professionnelle et sa passion pour les motocyclettes. Immédiatement après avoir reçu un premier diagnostic de cancer, en 1997, et en dépit des conseils de ses médecins, Luc s'est tout de même rendu à Edmonton, comme prévu, afin de participer à une importante séance de négociation au nom des membres à l'aéroport d'Edmonton. Luc a continué de travailler jusqu'au moment de son hospitalisation, au début de juin, et il y a à peine deux ans, il effectuait un trajet de 1 500 miles en 24 heures sur sa motocyclette. Tous ceux et celles qui ont connu Luc ont été énormément touchés par son courage et sa joie de vivre. Il nous manquera énormément. Des dons peuvent être versés à la mémoire de Luc, à la Fondation du centre régional de cancérologie d'Ottawa, au 503, chemin Smyth, à Ottawa.

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Le Congrès du SEI approuve de nouveaux projets

Le plus grand congrès de l'histoire du Syndicat des employé-e-s de l'Impôt (SEI), comptant 144 délégué-e-s, a eu lieu à London, du 17 au 20 juillet. Si l'on compte les observateurs et observatrices et les conférencières et conférenciers invités, plus de 300 personnes ont assisté au congrès.

Le congrès a débuté par une cérémonie autochtone traditionnelle par Shandra Spears, et le président du conseil du travail du district de London, Gil Warren, a souhaité la bienvenue aux délégué-e-s.

Les délégué-e-s ont approuvé de nouveaux projets pour leur Élément. Désormais, chaque année, le SEI offrira aux membres du syndicat et à leurs enfants 10 bourses d'études régionales de 1 000 $ et deux bourses nationales de 2 500 $. L'Élément élaborera des directives concernant l'attribution de ces bourses d'études.

Dans un effort constant pour améliorer les communications avec les membres, un poste budgétaire de 5 000 $ a été adopté pour aider les sections locales du SEI à obtenir des services de traduction. Des fonds ont également été prévus au budget pour assurer des services d'interprétation simultanée aux conférences régionales et interrégionales de l'Élément.

Les délégué-e-s ont approuvé la tenue de quatre conférences régionales de l'Élément sur la santé et la sécurité et d'une conférence nationale avant le prochain congrès. Même si des conférences sur l'accès à l'égalité (AE) ont eu lieu depuis un certain temps, la tenue d'une conférence nationale sur l'accès à l'égalité et de quatre conférences régionales entre les congrès est maintenant enchâssée dans les Statuts du SEI.

Durant le congrès, les participant-e-s ont amassé plus de 1 700 $ pour venir en aide à un membre de la section locale 444 des Travailleurs canadiens de l'automobile, Don Milner, qui a été sérieusement blessé sur une ligne de piquetage. Il s'y trouvait avec d'autres membres des TCA, lorsqu'ils ont été frappés par une camionnette conduite par un gardien de sécurité qui transportait des briseurs de grève dans le lieu de travail à Chatham.

La présidente nationale Betty Bannon a été réélu, de même que le 1er vice-président, Robert (Bob) Campbell et le 2e vice-président, Denis Lalancette. Les vice-présidentes et vice-présidents régionaux suivants ont également été élus au sein du bureau de direction de l'Élément : Pamela Abbott (Pacifique), Terry Dupuis (Rocheuses), Shawn Bergeron (Prairies), Diana Gee (Grand Toronto), Nick Stein (sud-ouest de l'Ontario), Kent MacDonald (nord et est de l'Ontario), Chris Aylward (région de la capitale nationale), Sabri Khayat (Montréal), Marcel Bertrand (Québec) et Linda Cassidy (Atlantique).

Gil Fokedahl et Gordon Hawkins ont reçu le titre de membres à vie, et on a reconnu les 30 années de contribution syndicale de Bryce Krochter.

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Plainte relative à l'équité salariale, déposée contre Postes Canada ­ L'étape du rassemblement de la preuve est terminée

Après environ dix ans, quelque cinquante témoins, neuf cents pièces à l'appui et 44 910 pages de transcription, le Tribunal des droits de la personne, qui entend la plainte relative à l'équité salariale que l'AFPC a déposée contre Postes Canada, a finalement conclu l'étape du rassemblement de la preuve de ses audiences. La plainte, qui a été déposée en 1983, date maintenant de presque vingt ans. Dans la plainte, on allègue que les employé-e-s qui appartenaient à l'ancien groupe CR à la Société canadienne des postes, ne recevaient pas une rémunération égale à celle des autres employé-e-s des postes qui travaillent dans les bureaux ou sur la route.

L'étape suivante comprend la préparation des arguments écrits présentés par l'AFPC, la Commission canadienne des droits de la personne (CCDP) et la Société canadienne des postes (SCP). Suite à l'échange des arguments écrits, les parties auront l'occasion de présenter leur plaidoirie devant le Tribunal, au printemps 2003. Le Tribunal procédera ensuite à la rédaction de sa décision écrite, ce processus peut prendre jusqu'à un an.

Bien que la SCP appuie ouvertement le principe « de l'égalité de rémunération pour fonctions équivalentes », sa position dans la présente cause porte à croire qu'il en est autrement. La SCP a sévèrement critiqué la CCDP et le travail des experts en évaluation de postes de l'AFPC et jugé leurs travaux discutables. Néanmoins, la Société canadienne des postes n'a pas effectué sa propre analyse pour déterminer s'il existe un écart salarial, malgré le fait qu'un de ses propres témoins ait affirmé, devant le Tribunal, qu'une étude digne de foi aurait pu être menée pour une somme moindre que ce que l'on a dépensé pour critiquer le travail de l'AFPC. Un autre expert, appelé à témoigner par la SPC, a déclaré au Tribunal qu'il aurait pu réaliser une étude en trois ou quatre mois, mais que la SPC ne le lui avait pas demandé.

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Le gouvernement devrait modifier la loi au lieu d'en appeler de la décision de la Cour

L'Alliance de la Fonction publique du Canada a condamné sans réserve la décision du gouvernement fédéral d'en appeler de la décision de la Cour divisionnaire de l'Ontario, rendue le 12 juillet dernier, au sujet des mariages entre personnes du même sexe.

« Nous sommes déçus que le gouvernement fédéral ait choisi de ne pas mettre fin à la discrimination dont souffrent les couples du même sexe », souligne la présidente nationale de l'AFPC, Nycole Turmel, « alors qu'il devrait donner l'exemple en assurant l'égalité et la justice pour tous les Canadiens et Canadiennes. Néanmoins, en collaboration avec d'autres syndicats et groupes progressistes, nous allons continuer de militer pour que des modifications viennent empêcher ce genre de discrimination. »

L'AFPC a envoyé une lettre à la présidente du Conseil du Trésor, Lucienne Robillard, pour lui proposer de rouvrir les conventions collectives des groupes suivants : Services des programmes et de l'administration, Services de l'exploitation, Services techniques et Enseignement et bibliothéconomie. L'AFPC propose d'apporter des modifications à ces conventions afin d'éliminer la discrimination à l'endroit des employé-e-s du Conseil du Trésor qui désirent obtenir un congé pour mariage entre personnes du même sexe. Le syndicat croit que ses membres qui n'ont pas encore le droit d'enregistrer officiellement leur mariage continuent de subir de la discrimination à cause des conventions actuelles, puisque l'employeur peut rejeter leur demande de congé de mariage.

L'AFPC a négocié fermement avec le Conseil du Trésor dans le but d'intégrer aux conventions des congés de mariage non discriminatoires bien avant que la décision de la Cour supérieure de l'Ontario ne soit rendue. Le syndicat a connu quelques succès dans ce domaine, notamment en élargissant la définition du conjoint et du conjoint de fait afin d'inclure les couples du même sexe dans les conventions collectives depuis 1997. Ce changement a permis d'éliminer la discrimination possible à l'endroit des couples du même sexe dans les dispositions relatives aux avantages, au congé pour obligations familiales et au congé de deuil, entre autres.

L'AFPC a également négocié des modifications dans les conventions collectives du Musée des beaux-arts du Canada, du Musée canadien de la nature et du Musée national des sciences et de la technologie. Leurs conventions prévoient un « congé d'union conjugale ». Cependant, le Conseil du Trésor a obstinément refusé d'utiliser les mêmes termes pour remplacer le « congé de mariage », comme l'AFPC l'a continuellement proposé au cours des rondes de négociations précédentes.

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Mise à jour sur l'examen de l'emploi pour une période déterminée

Lors de la dernière ronde de négociations collectives entre l'Alliance de la Fonction publique du Canada et le Conseil du Trésor, un comité mixte a été mis sur pied pour étudier l'emploi pour une période déterminée dans les unités de négociation suivantes : Services des programmes et de l'administration, Services de l'exploitation, Services techniques et Enseignement et Bibliothéconomie.

Le rapport final du comité mixte sera publié le 28 août. Le rapport complet, renfermant les résultats de l'étude et les recommandations, de même que les réactions de l'AFPC sera affiché sur le site web de l'AFPC le 28 août. Le Conseil du Trésor affichera également le rapport et ses propres réactions concernant l'étude sur son site web.

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Date d'échéance pour présenter une demande de bourses d'études ­ le 31 août

Nous vous rappelons que la date d'échéance pour présenter une demande de bourse d'études de l'AFPC et une bourse d'études Joe Power est le 31 août.

L'AFPC offre chaque année quatre bourses d'études de 1 000 $ et treize bourses d'entretien de 300 $ - une bourse pour un étudiant ou une étudiante de chaque province et territoire ­ qui sont accordées en fonction des besoins financiers, des notes scolaires et d'un texte de 500 à 750 mots à partir d'un des thèmes indiqués ci-dessous. Une des bourses d'études de 1 000 $ est offerte en reconnaissance du 28 avril ­Jour de deuil. En outre, l'AFPC offre une bourse d'études de 2 000 $ en l'honneur de Joseph (Joe) R. Power, en reconnaissance du dévouement du confrère Power et des années qu'il a consacrées au service des membres.

Pour obtenir des renseignements supplémentaires sur le programme de bourses d'études de l'AFPC, veuillez consulter notre site web ou communiquez avec la Section des communications et de l'action politique au (613) 560-4292.

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